Editeur
Centre Communal d'Action Sociale
Ville de Cagnes-sur-Mer
37 avenue de la gare - Bâtiment Agora
06800 CAGNES-sur-MER
Tél : 04 92 02 47 47
Fax : 04 92 02 47 57
Accueil : du lundi au vendredi de 8h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h00
Réalisation technique
Ce site a été conçu par Studio 9 mai en collaboration avec le Centre Communal d'Action Sociale.
Il est réguliérement mis à jour par le Centre Communal d'Action Sociale
Hébergement
Ce site est hébergé par OVH.
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Photographies
Les photographies utilisées sont la propriété du Centre Communal d'Action Sociale ou de la ville de Cagnes-sur-Mer qui nous en fait bénéficier à titre gratuit.
Droits d'auteur
Les textes ont été rédigés par les agents du Centre Communal d'Action Sociale pour l'information des visiteurs du site. Il n'y a aucun inconvénient à ce que les textes soient utilisés à condition que le site soit cité en tant que source.
Liens hypertexte :
Les liens hypertexte externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité du Centre Communal d'Action Sociale. Les liens actuels ont reçu l'autorisation des personnes responsables.
Nous sommes totalement libres de référencer, de ne pas référencer et de supprimer à tout moment le référencement de tel ou tel site. Nous ne contrôlons pas les sites que nous référençons, dont la responsabilité relève uniquement de leurs éditeurs. Nous ne garantissons absolument pas le contenu de ces sites, et notamment le caractère véridique des informations qu'ils comportent. En outre, nous ne contrôlons pas la présence éventuelle de virus informatiques dans les sites référencés ; par conséquent, nous ne pouvons donc en aucun cas garantir que ces sites en soient exempts. Il appartient à chaque internaute d'exercer son libre arbitre en décidant d'accéder à tel ou tel site. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent donc pleinement à l'utilisateur. Le réseau Internet étant constamment en évolution, il est possible qu'un site que nous avons référencé ait été modifié dans son contenu, qu'il ait changé d'adresse ou même disparu. Nous nous assurons régulièrement que les liens sont toujours actifs, mais nous n'effectuons aucun autre contrôle. tout site souhaitant interdire ou limiter son référencement hypertexte peut nous demander de supprimer tout ou partie des liens que nous avons créés en écrivant par mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou par courrier à Centre Communal d'Action Sociale, 37 avenue de la gare, bâtiment Agora, BP 43, 06801 CAGNES-sur-MER Cedex.
Le Centre Communal d'Action Sociale ne voit aucun inconvénient à ce qu'un site fasse un lien hypertexte, même profond, vers son contenu. Toutefois, nous déclinons toute responsabilité quant aux informations présentées sur ces autres sites.
Outils, logiciels requis
Pour télécharger, lire et enregistrer les fichiers au format "pdf" (Portable Document Format), le logiciel gratuit "Acrobat Reader" doit être installé sur votre ordinateur. Si vous ne disposer pas de ce logiciel, vous devez télécharger la version gratuite disponible sur le site officiel de l'éditeur : https://get.adobe.com/fr/reader/
Réserve juridique
L'information contenue dans ce site :
- est destinée à vous apporter des indications générales sur les sujets traités,
- ne constitue pas un conseil personnalisé, de quelque nature qu'il soit (organisationnel, marketing, juridique, fiscal, etc...), lequel conseil personnalisé suppose l'étude et l'analyse de cas particuliers par un professionnel de la spécialité,
- ne doit pas être utilisée sans les conseils préalables des experts concernés. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables de l'utilisation et de l'interprétation de l'information contenue dans ce site.
Absence de garantie
Nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission et qu'il corresponde exactement à l'usage auquel l'utilisateur le destine. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, et des éventuelles pertes financières ou autres dommages pouvant en résulter.
Utilisation des informations du site
Sauf indication contraire à tout endroit sur le site, vous êtes autorisés à consulter, télécharger et imprimer les documents et informations disponibles sur ce site aux conditions suivantes :
- les documents ne peuvent être utilisés que pour information, en interne et dans un but non lucratif,
- les documents et informations ne peuvent être modifiés de quelque manière que ce soit,
- les documents et informations du site ne peuvent être diffusés,
- vous ne devez en aucun cas supprimer les droits d'auteur et autres indications de propriété que contiennent les documents et informations,
- le Centre Communal d'Action Sociale se réserve le droit de supprimer l'autorisation de consulter, télécharger et imprimer les documents et informations du site à tout moment. Tout usage des droits susmentionés doit cesser immédiatement sur avis écrit du Centre Communal d'Action Sociale,
- les droits qui vous sont accordés constituent une licence et non un transfert de propriété.
Mise à jour de la notice légale
Le Centre Communal d'Action Sociale se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protections nécessaires. Il invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.
En cas de problème rencontré sur ce site, vous pouvez écrire par mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.ou par courrier à Centre Communal d'Action Sociale, 37 avenue de la gare, bâtiment Agora, BP 43, 06801 CAGNES-sur-MER Cedex.